Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER
/
CHANOINESSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANOINESSES
BISCUITS FOSSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3634389
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2029
CHANOINESSES de BISCUITS FOSSIER

Présentation de la marque CHANOINESSES

Déposée le 5 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANOINESSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS FOSSIER domicilié(e) 20 rue Maurice Prévoteau - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 269 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme Bogillot Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CHANOINESSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANOINESSES arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

BISCUITS FOSSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VII , , (Marque figurative) , PETIT DEJEUNER DES ROIS , PETIT CHARLIE , MAISON FOSSIER REIMS - 1756 , BISCUITS ROSES


BISCUITS FOSSIER, Société par actions simplifiée - 20 rue Maurice Prévoteau - 51100 - REIMS - France - SIREN 378269922


LEGIMARK, Mme Bogillot Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 29 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757948 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710341 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Préparations à base de céréales pour le petit déjeuner, préparations à base de céréales et de chocolat pour le petit déjeuner, biscuits ; sablés aux œufs, pâtisserie, gâteaux, gâteaux secs, biscuiterie, biscuits sucrés, biscuits à base de chocolat, biscuits à la cuiller, biscuits fourrés, boudoirs, biscottes, biscuits salés pour l'apéritif, biscuits à base de pâte feuilletée, crackers ; confiserie, sucreries, bonbons, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, confiseries à base de chocolat, chocolat, caramels, pralines, fondants (confiserie), réglisse (confiserie), dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, gommes à mâcher non à usage médical.